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Insertions du 08-09-2021


Document : Code IRPP-IS A1-6/PersonnesImposables pour l'année 2021

PERSONNES IMPOSABLES - Articles de 1 à 6
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A7-8/RevenusImposables pour l'année 2021

REVENUS IMPOSABLES - Articles 7 et 8
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A21-22/BNC pour l'année 2021

BENEFICES DES PROFESSIONS NON COMMERCIALES - Articles 21 et 22
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A9-15/BIC pour l'année 2021

BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - Articles de 9 à 15
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A23-24/Benef-Agric-Peche pour l'année 2021

BENEFICES DE L'EXPLOITATION AGRICOLE OU DE PECHE - Articles 23 et 24
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A25-26/TraitementsSalaires pour l'année 2021

TRAITEMENTS, SALAIRES, PENSIONS ET RENTES VIAGERES - Articles 25 et 26
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A27-28/RevenusFonciers pour l'année 2021

REVENUS FONCIERS - Articles 27 et 28
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A29-35/RVM-RCM pour l'année 2021

REVENUS DE VALEURS MOBILIERES ET DE CAPITAUX MOBILIERS - Articles de 29 à 35
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A36-37/AutresRevenus pour l'année 2021

AUTRES REVENUS - Articles 36 et 37
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A38/Exonérations pour l'année 2021

EXONERATIONS - Article 38
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A39-41/DéductionCommunes pour l'année 2021

DEDUCTIONS COMMUNES - Articles de 39 à 41
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A42-43/EvalForfaitRevImp pour l'année 2021

EVALUATIONS FORFAITAIRES DU REVENU IMPOSABLE - Articles 42 et 43
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A44-TauxBareme pour l'année 2021

TAUX ET BAREME DE L'IMPOT - Article 44
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A44bis-44sexies/RégimeForfaitaire pour l'année 2021

REGIME FORFAITAIRE DE L’IMPOT SUR LE REVENU - Articles de 44 bis à 44 sexies
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur le revenu / Impôt sur les sociétés

Document : Code IRPP-IS A45/IS_ChampApplication pour l'année 2021

IMPOT SUR LES SOCIETES - CHAMP D'APPLICATION - Article 45
(CODE DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES) .

Imposition(s) : Impôt sur les sociétés